En structure sportive, commerciale ou associative non affiliée à une fédération sportive
Votre club peut vous demander de fournir un certificat médical attestant de l'absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée.
Ce n'est pas une obligation légale, mais une condition liée au règlement du club. La fréquence de présentation du certificat est prévue par le règlement interne de cette structure.
C'est le cas du multisports, de la danse, de la couture etc.
Ce n'est pas une obligation légale, mais une condition liée au règlement du club. La fréquence de présentation du certificat est prévue par le règlement interne de cette structure.
C'est le cas du multisports, de la danse, de la couture etc.
En structure sportive, commerciale ou associative affiliée à une fédération sportive
L'enfant doit remplir un questionnaire de santé avec l'aide de ses parents.
Le questionnaire
Selon vos réponses au questionnaire, vous devrez fournir l'un des documents suivants pour obtenir votre licence :
- Attestation de renseignement du questionnaire si vous avez répondu non à toutes les questions. Il n'est alors pas besoin de certificat médical.
- Si vous avez répondu oui à au moins une question, un certificat médical attestant de l'absence de contre-indication à la pratique du sport concernée. Le certificat doit dater de moins de 6 mois au jour de la demande de licence.
Le questionnaire
Selon vos réponses au questionnaire, vous devrez fournir l'un des documents suivants pour obtenir votre licence :
- Attestation de renseignement du questionnaire si vous avez répondu non à toutes les questions. Il n'est alors pas besoin de certificat médical.
- Si vous avez répondu oui à au moins une question, un certificat médical attestant de l'absence de contre-indication à la pratique du sport concernée. Le certificat doit dater de moins de 6 mois au jour de la demande de licence.
Disciplines sportives à contraintes particulières
Dans ce cas, vous devez fournir un certificat médical daté de moins d'1 an au jour de la demande de la licence. Le certificat doit attester de l'absence de contre-indication à la pratique du sport concernée.
Il s'agit des disciplines suivantes :
. Alpinisme
. Plongée subaquatique
. Spéléologie
. Sports, pratiqués en compétition, pour lesquels le combat peut prendre fin par K-O (boxe anglaise, kick boxing, savate, ...)
. Sports comportant l'utilisation d'armes à feu ou à air comprimé (tir, ball-trap, biathlon)
. Sports, pratiqués en compétition, comportant l'utilisation de véhicules, à l'exception du modélisme automobile radioguidé (sport-auto, karting et motocyclisme)
. Sports aéronautiques pratiqués en compétition, à l'exception de l'aéromodélisme (voltige aérienne, vol à voile, vol libre, ...)
. Parachutisme
; Rugby à XV, rugby à XIII et rugby à VII
Il s'agit des disciplines suivantes :
. Alpinisme
. Plongée subaquatique
. Spéléologie
. Sports, pratiqués en compétition, pour lesquels le combat peut prendre fin par K-O (boxe anglaise, kick boxing, savate, ...)
. Sports comportant l'utilisation d'armes à feu ou à air comprimé (tir, ball-trap, biathlon)
. Sports, pratiqués en compétition, comportant l'utilisation de véhicules, à l'exception du modélisme automobile radioguidé (sport-auto, karting et motocyclisme)
. Sports aéronautiques pratiqués en compétition, à l'exception de l'aéromodélisme (voltige aérienne, vol à voile, vol libre, ...)
. Parachutisme
; Rugby à XV, rugby à XIII et rugby à VII